Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ACLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RELFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACLE domicilié(e) siège 52 rue de Charenton, 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRARD Robert - France.
La marque RELFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELFIX est expirée depuis le 12 juillet 2006.
ACLE a également déposé les autres marques suivantes : ACLÉ , ACLE
ACLE société anonyme - siège 52 rue de Charenton, 75012 Paris - France - SIREN 552119836
GIRARD Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; articles pour reliure ; papeterie ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; découpage, polissage, revêtement métallique ; étamage, reliure de documents, tirage de photographies. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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